Les Statuts

STATUTS du BONSAI EMERAUDE

Article 1
    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juin 1901 et le décret du 16 août, ayant pour titre: BONSAI EMERAUDE

Article 2
    Cette association a pour but d’organiser des réunions pour Initiation et Culture du Bonsaï.

Article 3
    Le siège social est fixé dans la circonscription de DINAN (à l'adresse du Président) mais il pourra être transféré dans tout autre endroit par simple décision du Conseil d’Administration; la ratification par l’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4
    L’association se compose de: Membres actifs ou adhérents.

Article 5
    Admission
    Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur ies demandes d’admission présentées.

Article 6
    Les Membres
    Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation dont le montant est fixé pour l’année en Assemblée Générale.

Article 7
    Radiation
    La qualité de membre se perd par:
        a) - la démission.
        b) - le décès
        c) - la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour toute autre raison incompatible pour le bon fonctionnement du club.

Article 8
    Les ressources de l’association comprennent:
    - les cotisations
    - les subventions de l’Etat, des départements et des communes.

Article 9
    Conseil d'Administratlon
    L’association est dirigée par un conseil de membres, élus pour un an par l’assemblée générale.
    Les membres sont rééligibles.
    Le conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret un bureau composé de:
        - un président.
        - un ou plusieurs vice-présidents.
        - un secrétaire et, s’il y a lieu un secrétaire adjoint.
        - un trésorier, et, si besoin est, un trésorier adjoint.

Article 10
    Réunion du conseil d’Administration
    Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
    Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
    Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunion consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
    Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

Article 11
    Assemblée générale ordinaire
    L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.
    L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de JANVIER.
    Quinze jours au moins, avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
    Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
    Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
    Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
    Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générales, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12
    Assemblée générale extraordinaire
    Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10.

Article 13
    Règlement intérieur
    Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
    Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14
    Dissolution
    En cas de dissolution prononcée à l’unanimité par des membres du Bureau présents, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celui-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 15
    Modifications
    Toute modification apportée aux présents statuts devra faire l’objet d’une approbation à la majorité en Assemblée Générale.



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